Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION SOURIRE
Mr BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité: FranÇaise

Numéro de dépôt :
1687423
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2001

Présentation de la marque GENERATION SOURIRE

Déposée le 29 juillet 1991 par monsieur BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité: FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENERATION SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité: FranÇaise domicilié(e) Domaine des Moines Jailleux, 01120 MONTLUEL - France.

La marque GENERATION SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION SOURIRE est expirée depuis le 29 juillet 2001.

BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité: FranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : UP TO YOU , FEMME PREMIERE , OBJECTIF SEDUCTION , AUDACIEUSE , JUST DO IT , LOLE , GIORGIO STRELLI , VAL D'AMOUR


Mr BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité: FranÇaise - Domaine des Moines Jailleux, 01120 MONTLUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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